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Exemplaires! Mais faut vous le dire comment?!!

Près de la moitié des députés socialistes continuent de cumuler les mandats.

Les socialistes ont bien du mal à ne pas cumuler. Malgré les appels de la rue de Solférino à l’exemplarité, près de la moitié des députés PS refusent de lâcher leur mandat local avant que ne soit votée la loi les y contraignant. Un texte que leur chef de file espère voir adopter « dans les six mois ».

Le président du groupe PS à l’Assemblée Bruno Le Roux a affirmé mercredi que « presque 40 députés » socialistes avaient abandonné un mandat local depuis leur élection au palais Bourbon en juin dernier.

Fin août, sur les 297 députés du groupe socialiste, 182 cumulaient. Selon un décompte réalisé par l’agence Sipa, 165 d’entre eux exerçaient un mandat exécutif local (maire, maire adjoint, président ou vice-président d’un conseil général ou régional) et 17 en exerçaient même deux.

« Aujourd’hui, il y a presque 40 députés qui, depuis leur élection à l’Assemblée, ont abandonné un mandat local. Ces 40 députés sont tous socialistes », a déclaré M. Le Roux sur RMC et BFM-TV. « Nous donnons l’exemple », a assuré le président du groupe PS au palais Bourbon. Il a souhaité que la loi sur le non-cumul soit votée « dans les six mois pour qu’elle soit applicable dès les prochaines élections ».

Le 28 août, encore Première secrétaire du PS, Martine Aubry avait adressé une lettre aux députés et sénateurs socialistes, les invitant à « démissionner au plus tard en septembre 2012 » de leur mandat local. Elle les exhortait à se montrer « exemplaires » sans attendre l’adoption de la loi. Un appel repris par son successeur désigné Harlem Désir dans un discours devant les parlementaires socialistes le 20 septembre.

Bruno Le Roux a expliqué mercredi que certains députés socialistes préféraient attendre le vote du texte qui s’appliquera à tous, et non aux seuls élus PS. A ses yeux, ce n’est « pas un argument médiocre ».

Une loi sera « déposée avant la fin de l’année » et elle sera débattue « dès le début 2013 », a réaffirmé le chef de file des députés socialistes. « Je souhaite qu’à la fin du mois de juin, nous en ayons fini avec ce débat sur le cumul des mandats et que la règle soit claire ».

Lors des journées parlementaires socialistes, les 19 et 20 septembre derniers à Dijon, les réticences étaient flagrantes.

Des suppléants qui siègent au palais Bourbon en remplacement d’un député nommé au gouvernement réclament par ailleurs un mécanisme afin de ne pas se retrouver sans aucun mandat lorsque leur ministre, une fois remercié, reprendra ses fonctions de parlementaire.

Par ailleurs, des sénateurs réclament un régime de faveur, au premier rang desquels le sénateur-maire de Dijon François Rebsamen, qui préside le groupe PS au palais du Luxembourg. Son homologue de l’Assemblée estime toutefois que la même règle de non-cumul doit s’appliquer dans les deux chambres. « Il n’y a aucune différence à faire entre députés et sénateurs », a affirmé mercredi Bruno Le Roux.

Selon un décompte réalisé fin août, 73 des 128 sénateurs socialistes étaient des cumulards: 68 exerçaient un mandat exécutif local et cinq en détenaient même deux.

MM. Le Roux et Rebsamen s’accordent toutefois sur un point. En attendant le vote de la loi sur le non-cumul, ils proposent que les députés et sénateurs qui conserveraient un mandat local ne perçoivent plus que leur indemnité parlementaire – et aucune autre. Cette mesure pourrait prendre la forme d’un amendement à la loi de finances.

Romandie

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